Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 779 résultats pour ""LA MER""
  • Journal Officiel·1994 / N°049·page 9·fr
    ...- Le domaine public maritime du rivage de la mer de Soukrine Borj ...
  • Annonces Légales·2015 / N°047·page 39·fr
    ...rrain nu se trouve en face de la mer, et faisant partie du domaine...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 22·fr
    ...Le bord de la mer. A l'Est : Oued El Far Au Nord : Amor Pacha et M...
  • Annonces Légales·2024 / N°050·page 17·fr
    ...Une clôture suivie de la route publique menant au bord de la mer. ...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 15·fr
    ...uristique Mansoura au bord de la mer d'une superficie bâtie de 22 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve sur une hauteur avec vue sur la mer. Mise à ...
  • Annonces Légales·2005 / N°074·page 6·fr
    ...El Habib Ben El Habib Ben Slim Kammoun sis impasse de la Mer – Nab...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 14·fr
    ... santé publique, pollution de la mer et sauvegarde de la vie humai...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 36·fr
    ...Importation, exportation, vente de poissons et produits de la mer ...
  • Journal Officiel·1968 / N°050·page 8·fr
    ...rnorat de Médenine. A l'Est : La mer méditerranée. Au Sud : Consei...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 21·fr
    ...les est mesurée la largeur de la mer territoriale tunisienne, sont...
  • Annonces Légales·2016 / N°054·page 51·fr
    ... ces appartements donnent sur la mer et le reste donnent sur l'Ave...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 3·fr
    ...ghir en direction Sud jusqu'à la mer au point E. **ART. 2.** — Da...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 32·fr
    ... terrain sis sur les rives de la mer méditerranéenne d'une superfi...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 50·fr
    ...Limitée au nord par la mer méditerranée et par le titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2020 / N°068·page 16·fr
    ...proximité de 150 m du bord de la mer à côté de la salle couverte e...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 48·fr
    ...iste en un terrain nu près de la mer situé dans une zone municipal...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 16·fr
    ...Le rivage de la mer. A l'Est : La parcelle 54. Au Nord : Chemin ...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 45·fr
    ... situé dans la zone proche de la mer. Mise à prix : la mise à pri...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 55·fr
    ...et sur le golf à proximité de la mer sur lequel est construit l'hô...