Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 681 résultats pour ""PERFECT""
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 21·fr
    ...t d'invention de 20 ans pour Perfectionnements aux Têtes de Pulvér...
  • Journal Officiel·1992 / N°079·page 10·fr
    ...que dans la définition et le perfectionnement des méthodes pédagog...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 22·fr
    ...invention de vingt ans pour: perfectionnement aux produits insecti...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 15·fr
    ...ler à leur recyclage et leur perfectionnement; - de faire des étud...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 21·fr
    ...nvention de vingt ans pour : Perfectionnements à la construction d...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 16·fr
    ...nvention de vingt ans pour : perfectionnements dans ou concernant ...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 26·fr
    ...es stages de formation et de perfectionnement du personnel de l'éd...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 13·fr
    ...politique de formation et de perfectionnement des cadres et agents...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 6·fr
    ...'autre part de contribuer au perfectionnement de l'Enseignement Ag...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 13·fr
    ...nvention de vingt ans pour : Perfectionnements aux marmites à pres...
  • Journal Officiel·1965 / N°049·page 21·fr
    ...joint perfectionne pour canalisation. (priorité du brevet Françai...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 6·fr
    ...nvention de vingt ans pour : Perfectionnements apportés aux clôtur...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 11·fr
    ...« Perfectionnements apportés aux procédés et dispositifs de soudur...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 19·fr
    ...isant à l'amélioration et au perfectionnement du personnel. Ils p...
  • Journal Officiel·1974 / N°063·page 9·fr
    ...« Perfectionnements à la construction ». Priorité : Brevet anglais...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 27·fr
    ...ant leur information et leur perfectionnement. Art. 12. — I. — Le...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 19·fr
    ...t d'invention de 20 ans pour Perfectionnement aux colliers de serr...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 12·fr
    ...ons après avis du conseil de perfectionnement. Art. 6. — Pendant ...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 11·fr
    ...ons après avis du conseil de perfectionnement. Art. 6. — Pendant ...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 37·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par des perfectionnements à la p...