...— Les achats de boissons alcoolisées effectués par les hôteliers p...

... Cours théoriques | TD | TP | Ateliers | Laboratoire informatique ...

...arrières médicales en Tunisie, telle que modifiée par la loi n° 80...

... finances pour la gestion 1984 tel que modifié par les textes subs...

...bre 1978 tel qu'il a été approuvé par le conseil de tutelle région...

...é approuvé par le conseil de tutelle régional du gouvernorat de Ga...

... et à l'enseignement scolaire, telle qu'elle a été modifiée et com...

...– Les prestations administratives indiquées aux annexes, telles qu...

...ation Civile et des Aéroports, telle que modifiée et complétée par...

...5.000 dinars; — Les Ateliers Mécaniques du Sahel : 5.000 dinars; —...

... des propriétaires ou présumés tels | | --- | --- | --- | --- | -...

...ion de Mahdia route Boumerdes, telle qu'elle est indiquée sur le p...

...- Espagne | Abou Ghazala Intellectual Property (AGIP) - Tunisie |...

...La société internationale de gestion hôtelière (Hôtel Byblos) anno...

...x modalités d'exercice de la tutelle des entreprises publiques, à ...

...les entreprises publics sous-tutelle et aux conditions de leur oct...

...h approuvé par le conseil de tutelle local de la délégation de Mat...

...régime des terres collectives, telle qu'elle a été modifiée et com...

...tout leur capital directement, telle que modifiée par la loi n° 99...

...iérarchique ou le pouvoir de tutelle administrative à l'égard des ...