Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1986 / N°040·page 9·fr
    ...s le 30 juin 1986 Le ministre du plan ISMAIL KHELIL Vu, le Premie...
  • Journal Officiel·1997 / N°068·page 4·fr
    ...- Le ministre des finances est chargé de l'exécution du présent dé...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 11·fr
    ...| 17 Conforme à la parcelle n°7 du plan du titre foncier n° 6125/8...
  • Journal Officiel·1989 / N°027·page 4·fr
    ...devient en vertu du présent arrêté conjointement et solidairement ...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 68·fr
    ...| 458 conforme à la parcelle n° 2 du plan du titre foncier n° 9820...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 8·fr
    ...Tunis, le 7 juin 1980 Le Ministre du Plan et des Finances Mansou...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 20·fr
    ...| 121 conforme à la parcelle A du plan T P D n°94593 (réquisition ...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 12·fr
    ...a) Du produit du crime provenant d'infractions visées par la prése...
  • Journal Officiel·1986 / N°010·page 5·fr
    ...Droite BC de direction nord-sud passant à 5500 m à l'est du point ...
  • Journal Officiel·2023 / N°131·page 15·fr
    ...2 - Le concours externe mentionné au premier article du présent ar...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 5·fr
    ...2- Est ajouté après les dispositions du premier tiret du paragraph...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 50·fr
    ... conforme à la parcelle n° 14 du plan du titre foncier n° 83233 So...
  • Journal Officiel·2022 / N°092·page 10·fr
    ...L'Assemblée des représentants du peuple exerce la fonction législa...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 47·fr
    ...| 321 conforme à la parcelle A du plan TPD n°89806 | Non immatricu...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 199·fr
    ...La durée de validité de l'arrêté visé au premier paragraphe du pré...
  • Journal Officiel·2017 / N°064·page 3·fr
    ...Au nom du peuple, L'assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·2017 / N°032·page 7·fr
    ...u financement du programme d'alimentation en eau potable en milieu...
  • Journal Officiel·2023 / N°048·page 32·fr
    ...Monsieur Saleh El Mehdi Ben Hammouda, conservateur du patrimoine, ...
  • Journal Officiel·1991 / N°081·page 7·fr
    a) de participer à la vie culturelle; b) de bénéficier du progrès ...
  • Journal Officiel·2022 / N°045·page 33·fr
    ...| 53 conforme à la parcelle A du plan du TPD n°89653 | Non immatri...