Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 270 résultats pour """ TEX SERVICE """
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 12·fr
    ...| | Autres textiles, pour autant que non libérés | 250 | | Brod...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 14·fr
    ...tant agricoles sur la base des textes en vigueur est exonérée du d...
  • Journal Officiel·1989 / N°022·page 8·fr
    ...Vu la loi n° 86-27 du 2 mai 1986 relative au service national : V...
  • Journal Officiel·2007 / N°101·page 8·fr
    ...poser une demande auprès des services du gouvernorat de sa nouvell...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 10·fr
    ...L'exploitation des services de distribution de l'eau. La surveilla...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 10·fr
    ...# SERVICE DU COMMERCE # PROTECTION DE LA PROPRIÉTE INDUSTRIELLE ...
  • Journal Officiel·1988 / N°072·page 7·fr
    ...La présente convention, dont les textes anglais, arabe, chinois, e...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 29·fr
    ...relative à des modifications dans le texte des conditions d'applic...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 12·fr
    ...naires de l'Etat, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complét...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 18·fr
    ...| | Fils textiles divers | S.B. | | Passementeries | 5.000 | |...
  • Annonces Légales·2005 / N°103·page 3·fr
    ... rues de Tunis au centre de la texture urbaine commerciale et admi...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 2·fr
    ... dite Société assurée par le Service des Domaines tendant à en arr...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 24·fr
    ...- Textes réglementaires. - Préparation du marché. - Exécution d'un...
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 9·fr
    ...ètres communaux où existe un service public d'assainissement sont ...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 4·fr
    ...Mustapha Chatti, Inspecteur des Services Administratifs. M'Hamed ...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 24·fr
    ...Les agents non titulaires justifiant de 2 ans de services civils e...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 9·fr
    ... - Les agents assermentés du service national de surveillance côti...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 35·fr
    ...8) Conditionnement et/ou entreposage des sources retirées du servi...
  • Annonces Légales·2015 / N°002·page 21·fr
    ...Il se compose d'un local vide, un bureau pour une société de texti...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 2·fr
    ...finances locales, ensemble les textes l'ayant modifié ou complété...