Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 43·fr
    ...autres arbres, et 4 locaux d'habitation appartenant à Houcine Rhou...
  • Annonces Légales·2018 / N°005·page 47·fr
    ...allaha Raoued entre les deux habitations portants les numéros 30 e...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 88·fr
    ...La Banque de l'habitat, S.A. représentée par son représentant léga...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 19·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation située à Kalad Kébira, rue...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 37·fr
    ...erre renfermant une maison d'habitation à Hammam Sousse, d'une con...
  • Annonces Légales·2011 / N°079·page 26·fr
    ...aire comprenant une maison d'habitation traditionnelle sise à Om E...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 3·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat, membre, - un représentant d...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 50·fr
    ...la Banque de l'habitat en la personne de son représentant légal de...
  • Annonces Légales·2018 / N°148·page 59·fr
    ... au complexe commercial et d'habitation Elmandra Sahline registre ...
  • Annonces Légales·2022 / N°051·page 7·fr
    ...lle de terrain où existe une habitation populaire modeste rez-de-c...
  • Annonces Légales·2025 / N°114·page 12·fr
    ...BH Banque (ex Banque de l'Habitat), Société anonyme, inscrite au r...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 14·fr
    ...lement achevés ainsi que les habitations d'agrément, de plaisance ...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 10·fr
    ...Banque de l'Habitat, société anonyme, inscrite au registre de comm...
  • Annonces Légales·2004 / N°180·page 6·fr
    ...ant un petit local à usage d'habitation de 91.20 m², ce local se c...
  • Annonces Légales·2005 / N°150·page 4·fr
    ...- Le r.d.c destiné à l'habitation, comprenant 4 chambres, une cuis...
  • Annonces Légales·2007 / N°047·page 9·fr
    ..., deux bureaux et un local d'habitation de 51 m². - Le rez-de-cha...
  • Annonces Légales·2011 / N°033·page 35·fr
    ...ruction d'un local à usage d'habitation dont les travaux sont en l...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 26·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Annonces Légales·2013 / N°064·page 40·fr
    ...Il consiste den un terrain à usage d'habitation sis à la route de ...
  • Annonces Légales·2020 / N°071·page 13·fr
    ...Un premier étage à usage d'habitation d'une superficie de (80) m²....