Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 16·fr
    ...nt le lieu d'exercice; 2) l'original de leur diplôme d'État d'infi...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 30·fr
    ...rat, un ensemble de travaux originaux publiés (ouvrages, manuels, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 27·fr
    ...Deux originaux des statuts au greffe du tribunal de première insta...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 21·fr
    ...-50 série 187, et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 39·fr
    ...Deux originaux des statuts ont été déposés au greffe du tribunal d...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 12·fr
    ...Si l'acte est sous seing privé, il en est dressé autant d'originau...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 20·fr
    ... le 17 avril 1975 et un des originaux est demeuré annexé à la décl...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 2·fr
    ...Fait en double original, à Tunis le, 20 mai 1963 Le Secrétaire d'...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 60·fr
    ...ie bis, case 436, dont deux originaux déposés au greffe du tribuna...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 3·fr
    ...ntion détaillée au bas de l'original, de l'expédition ou de chaque...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 18·fr
    ...ment certifiée conforme à l'original du ou des diplômes permettant...
  • Journal Officiel·1969 / N°035·page 7·fr
    ... dinars, forment le capital originaire de 10.000 actions numérotée...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 96·fr
    ...79, case 495, série bis, dont deux originaux déposés au Greffe du ...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 26·fr
    ...obre 1975, et dont l'un des originaux est demeuré annexé à la décl...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 32·fr
    ... EL HADJ MAHMOUD EL JERADI, Originaire du Cheikhat du Secteur IV, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 15·fr
    ...Deux originaux de l'a.s.s.p. sus visé ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 8·fr
    ...ion de copies conformes à l'original, du contrôle des registres de...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 7·fr
    ...ndise soit considérée comme originaire d'un Etat : a - ) l'emball...
  • Journal Officiel·1957 / N°011·page 11·fr
    ...Deux originaux de l'acte sous seings privés du 6 août 1957 sus-dés...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 24·fr
    ...Deux originaux des statuts, de la déclaration de souscription et d...