Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 36·fr
    ... exploitation d'articles de l'artisanat. Toutes oppositions doive...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 57·fr
    ...es disciplines littéraires et artistiques ainsi que dans celles de...
  • Annonces Légales·2004 / N°038·page 4·fr
    ...004X0306VEPA1 ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ET SYNDICS ASSOCIA...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 20·fr
    ... mis à jour les statuts en répartissant les parts sociales de leur...
  • Journal Officiel·2011 / N°047·page 13·fr
    ...Ministère du Commerce et de l'Artisanat | Sans changement | | San...
  • Annonces Légales·2021 / N°004·page 8·fr
    ...se ville (vente de produits d'artisanat) avec ses éléments corpore...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 6·fr
    ...Mustapha Zitouni son fonds de commerce d'artisan tapissier et vent...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 57·fr
    ... pour la vente des produits d'artisanat. 2007N00172FCCC3 Journal...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 7·fr
    ...mais répartis entre deux ou plusieurs intermédiaires agréés en fra...
  • Annonces Légales·2022 / N°092·page 7·fr
    ...mmerce de vente des vêtements artisanaux sis au Souk des Algériens...
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 29·fr
    ... la coopérative des activités artisanales des aveugles représentée...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 45·fr
    ...10.000 Dinars répartis en 1000 parts sociales de 10 Dinars chacune...
  • Journal Officiel·2005 / N°080·page 16·fr
    ...professeurs de l'enseignement artistique du premier cycle et aux p...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 10·fr
    ... — 110 — bloc à 500 M | | L'artisan et son produit | 6 | 10 — 15...
  • Annonces Légales·2009 / N°157·page 24·fr
    ....000 parts de 10 D chacune repartis comme suit : - Mr Greco Alber...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 13·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat : membre, - un représenta...
  • Annonces Légales·2009 / N°126·page 22·fr
    ...s de commerce (vente articles artisanales) boutique n° 8 sise à ce...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 32·fr
    ...te en la vente des articles d'artisanat exploité au local sis au r...
  • Journal Officiel·1981 / N°021·page 33·fr
    ...nné à bail à la société « Aux Artistes du Meuble » le fonds de com...
  • Journal Officiel·2000 / N°090·page 17·fr
    ...ier du présent décret sont répartis selon les catégories indiquées...