Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 15·fr
    ...Mohamed ben Hamida Mâouia, originaire de Ras-Djebel, avise le publ...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 32·fr
    ...De 2 originaux de l'acte de constitution au Greffe du Tribunal de ...
  • Journal Officiel·1965 / N°005·page 9·fr
    ...Rédi Ginachou, représentant le Secrétaire d'État au Plan et à l'Ec...
  • Journal Officiel·1966 / N°025·page 17·fr
    ...folio 41 N° 1129, dont deux originaux ont été déposés au Greffe du...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 16·fr
    ...Défense originaire : Mme Madeleine CLAVESANI, demeurant à Tunis, 1...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 25·fr
    ...000 représentant le capital originaire. « — 78.000 actions nomina...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 25·fr
    ...Deux originaux des statuts deux expéditions de la déclaration de s...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 2·fr
    ...Fait à Bucarest, le 21 avril 1966, en deux exemplaires originaux, ...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 56·fr
    ...dentité nationale - facture originale définitive à quitter relativ...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 22·fr
    ...712, série bis, case 821, dont 2 originaux ont été déposés au Gref...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 2·fr
    ...Fait à Bucarest, le 21 avril 1966 en deux originaux, en langue fra...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 42·fr
    ...Di un des originaux est demeuré annexé à la déclaration de souscri...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 31·fr
    ...696, série ter, case 357, et dont deux originaux ont été déposés a...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 6·fr
    ...Fait à Tunis, le 5 mars 1962, en deux originaux, tous deux en lang...
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 7·fr
    ...La mention du coût de l'acte doit être portée au bas de l'original...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 45·fr
    ...### Pièces à fournir Reçu original ou copie de dépôt. | Etapes ...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 7·fr
    ...sur les minutes, brevets ou originaux. ## ARTICLE 14 : I. La per...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 26·fr
    ...de 2 originaux de l'acte s.s.p. de 2 copies du Procès-verbal de la...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 13·fr
    ...Fait à Tunis, en deux exemplaires originaux, rédigés en Français e...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 13·fr
    ...Deux originaux des statuts. Deux expéditions de l'acte de souscri...