Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2025 / N°149·page 12·fr
    ...Il s'agit d'un Terrain non bâti à usage d'habitation sis à route M...
  • Annonces Légales·2012 / N°025·page 48·fr
    ...Elle comprend un puits, 2 étables et d'une petite habitation, déli...
  • Annonces Légales·2015 / N°089·page 20·fr
    ...iste en une maison en zone d'habitation pourvue de toutes les comm...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 42·fr
    ...osé de deux locaux à usage d'habitation : 1/ Le 1er comprend 2 ch...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 7·fr
    ...de la construction à usage d’habitation conformément à la législat...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 83·fr
    ...rce, de l'Equipement et de l'Habitat, de l'Environnement et de l'A...
  • Journal Officiel·2002 / N°044·page 8·fr
    ...re d'intervention foncière d'habitation. Sont modifiées, en consé...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 51·fr
    ...Banque de l'Habitat représenté par son P.D.G ayant son siège socia...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 40·fr
    ...nte un appartement à usage d'habitation qui comprend 3 chambres, u...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 48·fr
    ...4) Valeur de 2ème étage de l'habitation, totalement couverte nomol...
  • Annonces Légales·2017 / N°107·page 40·fr
    ...séparent des constructions d'habitation. Mise à prix : Après rédu...
  • Journal Officiel·1999 / N°038·page 5·fr
    ...TERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT ## Rectificatif au Journal O...
  • Annonces Légales·2024 / N°123·page 7·fr
    ...pace de stockage de 185 m² ; habitat de gardien de 13 m² ; le bâti...
  • Annonces Légales·2004 / N°089·page 5·fr
    ...sée d'une villa destinée à l'habitation avec un garage entouré d'u...
  • Annonces Légales·2005 / N°168·page 3·fr
    ...- le r.d.c destiné à l'habitation, comprenant 4 chambres, une cuis...
  • Annonces Légales·2007 / N°101·page 48·fr
    gouvernorat de Sousse, consistant en une maison d'habitation rudim...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 42·fr
    ...in saisi est nu et à usage d'habitation. Mise à prix : il a été d...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 19·fr
    ...tant en une maison à usage d'habitation située à Sousse rue Sauveu...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 36·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 13·fr
    ...ale, de l'équipement et de l'habitat et des communications. Arrêt...