Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 41·fr
    ...2014402132APSF1 # Homologation de résolutions ## Convocation à l...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 22·fr
    ...insi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 33·fr
    ...## Article 205 1- Par dérogation aux dispositions de l'article 20...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 14·fr
    ... à l'Agriculture a rang et prérogatives de chef de service d'Admin...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 33·fr
    ...missions permanentes leurs prérogatives et leur mission. # LE CON...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 12·fr
    ...2009G03243SB1 --- ## GESTION DE SOCIETES ### Homologation de ré...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 10·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 31·fr
    ...La rétrogation sanction du 2ème degré peut justifier la suppressio...
  • Annonces Légales·2012 / N°035·page 18·fr
    ...ciété, avec délégation des prérogatives légales et nécessaires à c...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 23·fr
    ...1°) Société olialijine - Société NOGA à Genève Suisse 2°) Société...
  • Annonces Légales·2018 / N°134·page 23·fr
    ...ions, et ce même en cas de prorogation de cette date. Date de règl...
  • Journal Officiel·2000 / N°091·page 31·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 10·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolutions ## SOCIETES...
  • Journal Officiel·1958 / N°065·page 2·fr
    ...oût 1958 (28 mobarem 1378), abrogant et remplaçant le décret du 12...
  • Annonces Légales·2010 / N°122·page 17·fr
    ...- Abrogation du paragraphe 6 de l'article 11 des statuts. Suivant...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 16·fr
    ...Il exerce d'une manière générale toutes les prérogatives que lui c...
  • Journal Officiel·2003 / N°007·page 12·fr
    ... 16 janvier 2003, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Annonces Légales·2023 / N°082·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolutions ### SOCIETE...
  • Annonces Légales·2025 / N°104·page 13·fr
    Décision de prorogation du délai d'exécution du plan de redresseme...