Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 2·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 1er du présent décr...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 22·fr
    ...2014R02068SRLB2 Prorogation des pouvoirs du Gérant Nom de la Soc...
  • Journal Officiel·1990 / N°066·page 7·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions du décret n° 83-1216 du 21 décem...
  • Journal Officiel·2008 / N°092·page 21·fr
    ... dans ce grade peuvent, par dérogation aux dispositions de l'artic...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 47·fr
    ...djoumada II 1379), portant prorogation des effets du décret n° 58-...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 21·fr
    ...ciété, et la nomination de Mme OGA RUSSO (passeport italien n°C091...
  • Annonces Légales·2014 / N°053·page 16·fr
    ...2014, et ce même en cas de prorogation de cette date. Date de règ...
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 15·fr
    ...insi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 5·fr
    ...28 doul hijja 1382) portant dérogation aux dispositions statutaire...
  • Annonces Légales·2012 / N°089·page 2·fr
    ...s d'épuration, des unités de biogaz et de biomasse et des unités d...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 15·fr
    ...2014T02882SRLB2 Homologation de résolutions Société CONCEPT BETON...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 35·fr
    ...e dissolution anticipée ou prorogation prévue dans les statuts. C...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 22·fr
    ...ée, pendant l'exercice des prérogatives de la licence. # 19 - Per...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 7·fr
    ...(3 chaabane 1380), portant prorogation du délai d'amortissement de...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 17·fr
    ...2017401704SRUB1 --- # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de ré...
  • Journal Officiel·2002 / N°009·page 13·fr
    ... 24 janvier 2002, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2004 / N°080·page 4·fr
    ...7 septembre 2004, portant homologation des rapports définitifs de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 4·fr
    ...1974 et jours suivants, par dérogation aux dispositions de l'artic...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 8·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 59·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...