Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 68·fr
    ...carrés situé dans une zone d'habitation en bordure d'une route sec...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 46·fr
    ...Local d'habitation situe rue sidi Boujimaë cité Ezouhour Kasserine...
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 23·fr
    ... édifié une maison à usage d'habitation. Les parts indivises objet...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 34·fr
    ...1) la totalité de sa maison d'habitation sise à Oued El Khadem Err...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 52·fr
    ...Banque de l'Habitat, société anonyme, inscrite au registre de comm...
  • Annonces Légales·2025 / N°103·page 6·fr
    ...local à usage d'habitation, sis au 3 rue Dostour Zahrouni - Tunis,...
  • Annonces Légales·2011 / N°157·page 32·fr
    ...tale est de 575 m² composé d'habitations construites sur un rez de...
  • Annonces Légales·2012 / N°027·page 41·fr
    ...tant en un terrain à usage d'habitation d'une superficie de 861 m²...
  • Annonces Légales·2017 / N°065·page 31·fr
    ...ne partie du local à usage d'habitation d'une superficie 105 m² et...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 50·fr
    ...ruit un immeuble destiné à l'habitation composé d'un RDC, et d'un ...
  • Annonces Légales·2021 / N°044·page 7·fr
    ...uellement inapproprié pour l'habitation, la superficie couverte es...
  • Journal Officiel·2008 / N°021·page 6·fr
    ...'enfant d'occuper le local d'habitation que la justice leur a cons...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 63·fr
    ...Banque de l'Habitat, RC n° B138811996, avenue Kheireddine Pacha 10...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 23·fr
    ...83m², c'est un appartement d'habitation se trouvant au 4ème étage ...
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 47·fr
    ...Banque d'habitat en personne de son représentant juridique société...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 15·fr
    ...nane comportant une maison d'habitation, située à Maharès, Gouvern...
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 20·fr
    ...sés auprès de la Banque de l'Habitat Agence AGENCE SUCCURSALE II s...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 43·fr
    ...Il s'agit d'une moitie indivise d'une maison destinée à l'habitati...
  • Annonces Légales·2004 / N°109·page 3·fr
    ...que commençant par la Cité d'habitation El Hraï jusqu'au Henchir B...
  • Journal Officiel·1961 / N°039·page 2·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, ### Décretons : ARTICLE PR...