24 881 résultats pour ""SMI""
- Journal Officiel·1993 / N°095·page 6·fr...térieur, et veiller à leur transmission au Ministère de la Coopéra...
- Annonces Légales·2025 / N°050·page 41·fr...AMOR | | CIN | xxxx787 HLAOUI JAMEL B HECHIM | CIN | xxxx957 SMI...
- Journal Officiel·1960 / N°044·page 27·fr...« Jasmin 19 », dont l'immatriculation a été demandée par M. Abderr...
- Journal Officiel·1967 / N°013·page 19·fr...Albert Smied. Le présent avis fera courir le délai de deux mois f...
- Journal Officiel·1970 / N°045·page 23·fr...2°) La transmission des parts s'opère par simple transcription sur...
- Journal Officiel·1998 / N°014·page 9·fr...- La constatation, à même les pièces comptables transmises aux ser...
- Journal Officiel·1971 / N°031·page 7·fr...Elles sont transmises au B.C.C.M. pour y parvenir au plus tard le ...
- Journal Officiel·1975 / N°004·page 17·fr...974 Lakhdar Mohamed Belgacem Gasmi, à compter du 1er janvier 1974 ...
- Journal Officiel·1976 / N°078·page 18·fr... à compter du 1er octobre 1976 Smida Souad, née Monastiri, à compt...
- Journal Officiel·1979 / N°075·page 59·fr...r ou au bénéficiaire de la transmission par décès. En cas de refu...
- Journal Officiel·2009 / N°102·page 152·fr... 279 | Cité Universitaire El Yasmin Hamamam Sousse | 280 000 | 100...
- Journal Officiel·1963 / N°044·page 9·fr...Bou-Zelfa, au lieu dit Henchir Smit, dont l'immatriculation a été ...
- Journal Officiel·1994 / N°061·page 3·fr...nt entre les mausolées de Sidi Smida et de Sidi Hadj Ahmed et le p...
- Journal Officiel·1974 / N°050·page 4·fr...La liste des personnes admises à soumissionner sera transmise au P...
- Journal Officiel·1975 / N°004·page 19·fr...1974 Ahmed Salah Belgacem Belgasmi, à compter du 1er janvier 1974 ...
- Journal Officiel·1997 / N°015·page 35·fr...Les ordres en réponse à l'offre qui ont été déjà transmis restent ...
- Journal Officiel·1975 / N°080·page 12·fr...xemplaires dont trois sont transmis à l'administration pour classe...
- Journal Officiel·1959 / N°027·page 22·fr...3° Belgacem ben Ammar ben Smida. 4° Rabah ben Salah ben Mahmoud. ...
- Journal Officiel·1967 / N°029·page 14·fr...4°) Melle Nolle Yasmine Khayat, demeurant à Tunis, 4 Rue Ali Bach ...
- Journal Officiel·1970 / N°049·page 42·fr...**Article 14 :** Transmission des actions.