Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 10·fr
    ...36 - Il est ajouté au deuxième tiret du premier paragraphe de l'ar...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 26·fr
    # Ministère de l'Agriculture ## INSPECTION ADMINISTRATIVE Décret...
  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 4·fr
    ...## CHAPITRE II ## Des cartes agricoles Art. 2. - Les terres agri...
  • Journal Officiel·2026 / N°057·page 3·fr
    ...1065 Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauli...
  • Journal Officiel·2001 / N°003·page 5·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture du 26 décembre 2000, portant o...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 10·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 39·fr
    ...Sud piste agricole. EST Nfidha Ouest piste agricole | 388 D.P.E |...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 4·fr
    # Ministère de l'Agriculture ## DOMAINE PUBLIC **Décret N° 78-55...
  • Journal Officiel·2012 / N°032·page 2·fr
    ...721 Ministère de l'Agriculture Arrêté du ministre de l'agricultur...
  • Journal Officiel·2010 / N°088·page 27·fr
    ...Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la...
  • Journal Officiel·2012 / N°045·page 37·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture du 31 mai 2012, portant ouvert...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 7·fr
    ...Article 35 (deuxième paragraphe) : Les investissements dans l'agri...
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 15·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Arrêté du ministre de l'agriculture et de...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 55·fr
    ...Les Affaires Foncières Agricoles. Objet de prestation : La délivra...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 24·fr
    ...Tunis, le 24 juin 1976 Le Ministre de l'Agriculture HASSEN BELKHO...
  • Journal Officiel·2013 / N°095·page 23·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 34·fr
    ...L'aide des organismes concernés à l'apurement des situations agrai...
  • Journal Officiel·2018 / N°074·page 27·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2001 / N°006·page 9·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 janvier 2001, portant ou...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 23·fr
    # Ministère de l'Agriculture ## NOMINATIONS **Par décret N° 80-1...