Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 70·fr
    ...La propriété bornée consiste en une saniet complantée d'arbres fru...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 19·fr
    ...La propriété bornée consiste en un jardin renfermant des arbres fr...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 20·fr
    ...renfermant divers puits, arbres fruitiers. La propriété comporte d...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 27·fr
    ...La totalité d'un jardin complanté d'arbres fruitiers et clôturé d'...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 29·fr
    ...mplantée d'oliviers et d'arbres fruitiers et renfermant deux villa...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 15·fr
    ...'oliviers (100 pieds) et arbres fruitiers (20 pieds) limitée : - ...
  • Journal Officiel·1984 / N°072·page 22·fr
    ...rjaa environ complanté d'arbres fruitiers, sis à Oued Nekhala forê...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 32·fr
    ...ain complantée de jeunes arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 21·fr
    ...e complantée de quelques arbres fruitiers située à El Alia Délégat...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 12·fr
    ...d'oliviers et 60 pieds d'arbres fruitiers, et renfermant deux puit...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 24·fr
    ...eds d'oliviers et divers arbres fruitiers limités : Au Sud : Héri...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 30·fr
    ...ts pieds d’oliviers et d’arbres fruitiers divers âgés de plus de v...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 11·fr
    ...Il consiste à un terrain agricole qui contient quelques arbres fru...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 32·fr
    ...3° La totalité d'un Ghars complanté d'arbres fruitiers et une terr...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 12·fr
    ...ne parcelle complantée d'arbres fruitiers située à Zaouiat Gantach...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 8·fr
    ...obant un jardin planté d'arbres fruitiers; de l'extrémité Nord de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 39·fr
    ...antée pieds d'olivier et arbres fruitiers de différent âge, une au...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 37·fr
    ...mplantée des oliviers et arbres fruitiers, limitée : - Au Sud : M...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 13·fr
    ... pieds d'oliviers et 100 arbres fruitiers, et appartenant aux héri...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 28·fr
    ...ecoins, et où existe des arbres fruitiers dans sa région Ouest et ...