Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2015 / N°098·page 11·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gén...
  • Journal Officiel·2013 / N°015·page 20·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2008 / N°062·page 5·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·2017 / N°005·page 14·fr
    ...- le chef de l'unité avec fonction et avantages de directeur génér...
  • Journal Officiel·2020 / N°064·page 15·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ###...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 9·fr
    ...— Les entreprises bénéficiaires des avantages prévus par la présen...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 29·fr
    ...2 - Le bénéfice de l'avantage prévu par l'article premier du prése...
  • Journal Officiel·2018 / N°026·page 24·fr
    ...ducation à Médenine avec les avantages d'un directeur général d'ad...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 12·fr
    ...Les conditions de bénéfice de cet avantage sont fixées par décret....
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 32·fr
    ...* inspecteur général des affaires locales avec rang et avantages d...
  • Journal Officiel·2017 / N°093·page 26·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 22·fr
    ...énéficiant des indemnités et avantages accordés à un directeur gén...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 7·fr
    ...a) veiller à développer davantage le secteur de la communication a...
  • Journal Officiel·2021 / N°080·page 18·fr
    ...| Prénom et Nom | Grade | Emploi fonctionnel | Indemnités et avan...
  • Journal Officiel·1987 / N°060·page 11·fr
    ...Le bénéfice de ces indemnités et avantages, dans les conditions ci...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 15·fr
    ...Dans cette position, l'intéressé bénéficie des indemnités et avant...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 123·fr
    ...Les charges sont prises en compte lorsqu'une diminution d'avantage...
  • Journal Officiel·2018 / N°066·page 16·fr
    ...re des finances avec rang et avantages d'un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2013 / N°096·page 24·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur ...
  • Journal Officiel·2022 / N°108·page 18·fr
    ...Toutefois, l'agent en question conserve les indemnités et avantage...