Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 492 résultats pour ""CEC""
  • Journal Officiel·1998 / N°007·page 23·fr
    ... il n'a pas obtenu la moyenne, ceci d'une année à une autre, dans ...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 10·fr
    ...t 1959, il appert que Monsieur CECCALDI Paul a vendu à Monsieur Mo...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 7·fr
    ...inances avec ledit organisme. Ceci étant exposé, il a été convenu...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 10·fr
    ...— En l'absence d'héritiers « agnats » (Acecs), et chaque fois que ...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 23·fr
    ...ires, avec le chef de cuisine, ceci conformément aux dispositions ...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 19·fr
    ..., rue de la Galite - Tunis, et ceci pour délibérer sur l'ordre du ...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 26·fr
    ...», ceci étant constaté dans un acte passé par ailleurs. C. — Du p...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 15·fr
    ...ement au titre de ce marché et ceci par l'application du taux du d...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 51·fr
    ...Tous ceci conformément au commandement signifié par la partie pour...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 27·fr
    ...es privés loués à cet effet et ceci dans les délégations et imadet...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 4·fr
    ...en faveur des agriculteurs, et ceci dans le cadre d'un accord préa...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 23·fr
    ...és (88 dinars 150 millions) et ceci en vertu d'un jugement rendu p...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 42·fr
    ...chid en date du 10 juin 1965. Ceci étant, il sera de nouveau proc...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 47·fr
    ... Monsieur Taoufik Ben M'rad et ceci à dater du 11 septembre 1976. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 22·fr
    ... périphérie vers le centre, et ceci de façon symétrique par rappor...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 11·fr
    ...Francis Gérard Dwyer ; Syivander Cecil Eastwood Luther James Reid ...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 37·fr
    ...an arrêté au 31 décembre 1967 Ceci étant, le Conseil d'Administra...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 29·fr
    ...es à la personne handicapée et ceci pour le suivi régulier de son ...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 46·fr
    ...du nommé Abdellaziz Baklouti. Ceci exposé, Monsieur Jacques Isaäc...
  • Journal Officiel·1992 / N°049·page 5·fr
    ... être en quantité suffisante. Ceci peut être réalisé par un systè...