Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Annonces Légales·2015 / N°157·page 2·fr
    ...u 15/12/2015, enregistré à la recette de l'enregistrement des acte...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 16·fr
    ...éressés que les opérations du recensement général des immeubles co...
  • Annonces Légales·2004 / N°078·page 6·fr
    ...- Deux copies de la liste des souscripteurs, enregistrée à la rece...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 11·fr
    enregistré à la recette des finances la Goulette, le 30/12/2019 so...
  • Annonces Légales·2013 / N°027·page 5·fr
    ...1287224K Suivant acte S.S.P du 25/2/2013 enregistré à la recette ...
  • Annonces Légales·2005 / N°135·page 8·fr
    enregistré à la recette des finances de la Rue d'Angleterre - Tuni...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 3·fr
    ...iété selon PV enregistré à la recette des finances de Sbeitla sous...
  • Journal Officiel·1978 / N°001·page 16·fr
    ...du 26 janvier 1956 relatif au recensement saisonnier. Le Présiden...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 33·fr
    ... Octobre 2011 enregistré à la Recette des Finances de la Goulette ...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 12·fr
    ...1220015P Suivant Statut enregistré à la Recette des finances El M...
  • Annonces Légales·2009 / N°003·page 13·fr
    ...1027397L Suivant acte enregistré à la Recette des actes de sociét...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 44·fr
    ...du 21/4/2010, enregistré à la recette des finances de Nabeul le 30...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 22·fr
    ... février 2014 enregistré à la recette d'enregistrement des actes d...
  • Journal Officiel·2003 / N°060·page 4·fr
    ...- recettes du titre I : 6.465.747.717,320 dinars. - recettes du ti...
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 2·fr
    ...erkeni auprès de Mr le receveur de la recette de l'enregistrement ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 46·fr
    ...ressés, que les opérations de recensement général des immeubles co...
  • Annonces Légales·2018 / N°068·page 23·fr
    ...1146006/T/A/M/000 Suivant P.V de l'AGE enregistré à la recette de...
  • Annonces Légales·2014 / N°149·page 26·fr
    ...1346597TAM000 Par un PV, enregistré le 5/12/2014 à la recette d'e...
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 8·fr
    ...éressés que les opérations du recensement général des immeubles co...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 31·fr
    ...écembre 2005, enregistré à la recette de l'enregistrement des acte...