Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 17·fr
    ...La Redevance proportionnelle aux quantités des hydrocarbures liqui...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 9·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Essaâda » b) Qu'elle ...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 27·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1977 / N°073·page 13·fr
    ...Qu'elle est la propriété exclusive de la nouvelle société des étab...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 51·fr
    Qu'elle est limitée : Au Nord : El Mhiri. Au Sud : Entrée. A l'Es...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 22·fr
    ...« Tellet »; b) Qu'elle est la propriété des : 1° Requérant. 2° El ...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 11·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : **Première Parcelle : (Jeridgula)** Au ...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 20·fr
    ...— Il est institué annuellement des prix nationaux destinés à disti...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 34·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée « El-Habib » Qu'elle est s...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 110·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 28·fr
    ...« Nozha », Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 23·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°014·page 11·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2015 / N°044·page 9·fr
    ... | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre fonc...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 25·fr
    ...Karim - Qu'elle est sa propriété exclusive - Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 13·fr
    ...Mademoiselle Naldé Ferchiou, Maître de Recherche à l'I.N.A.A. est ...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 35·fr
    ...El Ouarda Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle est limitée...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 21·fr
    ...Menzel Mabrouk Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 33·fr
    ...El-Baraka ; b) Quelle est sa propriété exclusive ; c) Qu'elle n'...