Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
211 738 résultats pour ""EMI""
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 2·fr
    ...#### TITRE PREMIER ##### DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article Premier....
  • Journal Officiel·2002 / N°068·page 7·fr
    ...- la gestion financière du titre premier du budget du Premier mini...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 9·fr
    ...Article premier. – Est ouvert, au Premier ministère (direction gén...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 21·fr
    ...Article Premier. — Pour la construction de la ligne 30 KV M'Henni ...
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 19·fr
    ...Tunis, le 12 septembre 1978 Le Premier Ministre **Hédi NOUIRA** ...
  • Journal Officiel·2008 / N°052·page 13·fr
    ...Article premier - Sont abrogées, les dispositions de l'article pre...
  • Journal Officiel·1978 / N°011·page 28·fr
    ...**Première Parcelle :** Au Sud : La Municipalité de Sousse. A l'...
  • Journal Officiel·1982 / N°035·page 7·fr
    ...Tunis, le 5 mai 1982 Le Premier Ministre Mohamed MZALI Arrêté du...
  • Journal Officiel·2008 / N°006·page 29·fr
    ...2 - paragraphes 1) et 2) (nouveaux), 7 - premier paragraphe (nouve...
  • Journal Officiel·1992 / N°065·page 3·fr
    # décrets et arrêtés ## PREMIER MINISTERE ### NOMINATIONS **Par...
  • Journal Officiel·2010 / N°089·page 30·fr
    ...Le Premier ministre Mohamed Ghannouchi Arrêté du Premier ministre...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 11·fr
    ...11 premier paragraphe (nouveau) contenus dans l'article premier du...
  • Journal Officiel·1977 / N°083·page 2·fr
    ...Le Ministre Délégué auprès du premier Ministre chargé du plan: Vu...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 3·fr
    # Décrets et Arrêtés ## Premier Ministère ### STATUT Décret N° ...
  • Journal Officiel·2008 / N°101·page 5·fr
    ...Première section : Dépenses de gestion - Première partie : Rémuné...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 11·fr
    décrets et arrêtés # PREMIER MINISTERE Décret n° 94-1251 du 6 ju...
  • Journal Officiel·1986 / N°046·page 4·fr
    DELEGATION DE SIGNATURE Arrêté du Premier ministre du 20 août 198...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 1·fr
    ...ARTICLE PREMIER. — Il est institué auprès du Premier Ministre un C...
  • Journal Officiel·2024 / N°008·page 2·fr
    ...(premier tiret du paragraphe premier nouveau) : - un juge adminis...
  • Journal Officiel·2023 / N°013·page 11·fr
    ...ième degré | Vérificateur de première classe à la cellule de la ge...