Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 69·fr
    premier logement, les modalités et les conditions du bénéfice du p...
  • Journal Officiel·1988 / N°015·page 12·fr
    — de remplacer les cinq exemplaires du certificat actuellement en ...
  • Journal Officiel·2010 / N°086·page 19·fr
    ...## Article 36 ### Entrée en vigueur 1. La présente Convention en...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 15·fr
    ...- Les entreprises industrielles peuvent bénéficier au titre des ma...
  • Journal Officiel·2013 / N°039·page 7·fr
    Vu le mémorandum d'entente entre le gouvernement de la République ...
  • Journal Officiel·1999 / N°100·page 8·fr
    ...Ces investissements couvrent : a - les investissements matériels ...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 237·fr
    REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE L...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 15·fr
    ...- Chaque établissement sanitaire privé doit avoir un règlement int...
  • Journal Officiel·2012 / N°001·page 34·fr
    ...- Entretien des bâtiments | 20 000 | | | | | - Equipements a...
  • Journal Officiel·2013 / N°082·page 6·fr
    décrets et arrêtés # PRESIDENCE DU GOUVERNEMENT Décret n° 2013-4...
  • Journal Officiel·2026 / N°027·page 15·fr
    ...ugmentation | Désénation | Augmentation | Désénation | Augmentatio...
  • Journal Officiel·1999 / N°094·page 6·fr
    ...Monsieur Mohamed Lejmi, professeur principal de l'enseignement sec...
  • Journal Officiel·2013 / N°061·page 16·fr
    ...6/ La commission du mouvement de mutation et de comblement des vac...
  • Journal Officiel·1988 / N°015·page 9·fr
    ...— Il est créé une direction régionale de l'enseignement au sein de...
  • Journal Officiel·1997 / N°037·page 12·fr
    # PROTOCOLE concernant le texte authentique quinquélingue de la C...
  • Journal Officiel·2022 / N°047·page 21·fr
    ...3 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·2016 / N°039·page 8·fr
    Section 2 - Le conseil d'établissement Art.10 - Le directeur géné...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 13·fr
    ...1) veille notamment à l'application de la présente convention coll...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 6·fr
    ...Les établissements qui acceptent de telles conventions peuvent bén...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 54·fr
    - les budgets prévisionnels de fonctionnement et d'investissement ...