Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2021 / N°057·page 13·fr
    ...Il s'agit d'un Appartement luxueux à usage d'habitation objet du t...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 15·fr
    ...il s'agit de parts indivises dépendant de 4 titres fonciers sis à ...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 35·fr
    ...Il s'agit des 351/9604 parts indivises soit 351 m² dans l'immeuble...
  • Annonces Légales·2012 / N°001·page 33·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre foncier n°115483 devenu 6758 ...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 10·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble non immatriculé sis à la zone El Ghraba, m...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 14·fr
    ...Il s'agit d'une propriété agricole boisée d'oliviers située dans u...
  • Journal Officiel·2003 / N°062·page 5·fr
    ...fet, une enveloppe, ou s'il s'agit d'élections à la Présidence de ...
  • Annonces Légales·2022 / N°070·page 12·fr
    ...Couvre une superficie de 13837 m², il s'agit d'une parcelle de ter...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 5·fr
    ...xcède pas 3.000 dinars s’il s’agit de terrains destinés à la const...
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 4·fr
    ...em le fonds de commerce qui s'agit d'un boutique située à la PLACE...
  • Annonces Légales·2025 / N°168·page 15·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle agricole nue aux côtés divergents. Son cô...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 28·fr
    ...Il s'agit d'un lot pc terrain clôture amenage qui contient un dépô...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 13·fr
    ...cent du prix de base légal s'il s'agit d'une semence triée, telle ...
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 6·fr
    ...ermostaté | 1 | | Ex 7017 | Agitateur pour tubes | 1 | | | D...
  • Journal Officiel·1999 / N°068·page 2·fr
    ...dant à la société «Utic Wood Digital Studio» les avantages fiscaux...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 8·fr
    ...Il s'agit d'une maison au cours de construction cité terrain Zitou...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 33·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une surface de 48740,125m² dans la...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 40·fr
    ...ociété professionnelle s'il s'agit d'une personne morale. * Un ext...
  • Journal Officiel·1994 / N°051·page 13·fr
    ...39 G 97' 60", longitude : 6 G 73' 88", carte de Tajerouine à l'éch...
  • Annonces Légales·2009 / N°100·page 38·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 3...