Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 20·fr
    ...Dans l'indivision entre eux, suivant leurs droits successoraux. c)...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 41·fr
    ...Les parts indivises lui revenant sont 240/34 parts de la propriété...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 55·fr
    ...Les parts indivises revenant au débiteur saisi dans les immeubles ...
  • Annonces Légales·2010 / N°062·page 30·fr
    ...ualité de propriétaire dans l'indivision. Partie saisie : 1- Sai...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 15·fr
    ...La totalité des parts indivises soit (2702637,88 parts /204374016 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°080·page 3·fr
    ...Parts indivises à vendre : 1/ Les 182,435è indivises du TF n° 849...
  • Annonces Légales·2005 / N°140·page 3·fr
    ...L'immeuble à adjuger est la moitié indivise d'une station service ...
  • Annonces Légales·2012 / N°125·page 51·fr
    ...il s'agit de 85 parts indivises appartenant à la partie saisie dan...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 22·fr
    ...par période mensuelle indivisible | 0.500 | | B.2 Matériel télép...
  • Annonces Légales·2015 / N°020·page 48·fr
    ...destiné te 1/6 dans l'indivision de la parcelle sise Route de Teni...
  • Annonces Légales·2022 / N°055·page 13·fr
    ...1) Examen des états financiers individuels, de la société Poulina ...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 25·fr
    ...on de toutes les quotes parts indivise revenant à Monsieur Mahmoud...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 28·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés de l'ex...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 54·fr
    ...1 - La totalité des parts indivises de la totalité du local sis à ...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 11·fr
    ... par quarts entre eux, dans l'indivision c) Qu'elle n'est grevée d...
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 38·fr
    ...les 1000 parts indivises appartenant à la partie saisie de l'ensem...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 39·fr
    ...1) Le requérant pour le 1/3 dans l'indivision; 2) Son frère germai...
  • Journal Officiel·1983 / N°064·page 50·fr
    ...N° E-246/3 ## ADJUDICATION ET APPELS D'OFFRES INDIVIDUELS Les ét...
  • Annonces Légales·2016 / N°071·page 47·fr
    ...- Examen et approbation des états financiers individuels de l'exer...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 41·fr
    ...Il s'agit des parts indivis d'un terrain T.F 547758 Nabeul dénommé...