Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 3·fr
    ...Les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherches ...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 19·fr
    ...- Le commissionnaire en douane convoqué devant une commission des ...
  • Journal Officiel·2022 / N°081·page 22·fr
    ...sant le permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Zarat », ...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 5·fr
    ...subventions aux établissements publics soumis au code de la compta...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 79·fr
    ...TAL DES DEPENSES | | 74 | Commissariat Régional pour le Développ...
  • Journal Officiel·2002 / N°064·page 7·fr
    ...- Cinquième commission : commis d'administration, dactylographe, m...
  • Journal Officiel·2002 / N°077·page 8·fr
    ...**2) Après l'accord de la commission des prêts :** - Contrat de pr...
  • Journal Officiel·2017 / N°007·page 27·fr
    ...tratives et financières, au commissariat régional des affaires cul...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 17·fr
    ...2 - Ce permis demeure régi par la loi n° 99-93 du 17 août 1999, te...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 55·fr
    ...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 22·fr
    ...SECTION I — De la sous-admissibilité Art. 23. — La sous-admissibi...
  • Journal Officiel·1999 / N°068·page 10·fr
    ...Les offres des soumissionnaires doivent être transmises au ministè...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 5·fr
    ...- Le jury sus-mentionné propose les élèves admis à l'issue du cycl...
  • Journal Officiel·2016 / N°007·page 53·fr
    ...3 - La composition de la commission nationale est arrêtée comme su...
  • Journal Officiel·2026 / N°029·page 40·fr
    Banque Centrale de Tunisie # La commission d'agréments Décision ...
  • Journal Officiel·2018 / N°024·page 14·fr
    ...Est mis fin aux fonctions de Monsieur Omrane Guizani, conseiller e...
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 3·fr
    ...La commission, par l'entremise du conseil, communique ses conclusi...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 27·fr
    ...- remise totale des pénalités, - remise partielle des pénalités, -...
  • Journal Officiel·2011 / N°048·page 17·fr
    ...10 - La commission consultative créée en vertu de l'article 9 du p...
  • Journal Officiel·1988 / N°022·page 21·fr
    ...5 | El Habib Ben Ahmed Ben Ali Missaoui. | | 2872 Sfax | 8747 Si...