Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
308 221 résultats pour ""ONS""
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 8·fr
    ...— Les fonctionnaires consulaires et les employés consulaires ne so...
  • Journal Officiel·2005 / N°085·page 7·fr
    ...Considérant que ce chapitre concerne la composition du bureau, ses...
  • Journal Officiel·2006 / N°019·page 52·fr
    - Monsieur Jameleddine Abdellatif : représentant de l'union tunisi...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 36·fr
    ...— Monsieur Ridha ben Mansour est nommé Président du conseil, Direc...
  • Journal Officiel·2018 / N°034·page 28·fr
    ...10 - Les procès-verbaux des réunions du conseil d'établissement do...
  • Journal Officiel·2013 / N°043·page 17·fr
    ...Monsieur Lotfi Ben Gaied, conseiller des affaires étrangères, est ...
  • Journal Officiel·2020 / N°096·page 19·fr
    ...est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de ...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 25·fr
    CESSATION DE FONCTIONS Par décret n° 91-1215 du 14 août 1991 : I...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 83·fr
    ...Le conseil ne peut délibérer que sur les questions inscrites à l'o...
  • Journal Officiel·2012 / N°069·page 6·fr
    ...Monsieur Lotfi Ouerda, conseiller à la cour des comptes, est nommé...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 7·fr
    ...35 - Le conseil fixe son règlement intérieur après consultation de...
  • Journal Officiel·2013 / N°037·page 7·fr
    ...- Monsieur Faouzi Tlili : Président, - Monsieur Jamel Ghrissi : me...
  • Journal Officiel·2006 / N°025·page 4·fr
    ...**Par décret n° 2006-761 du 25 mars 2006.** Monsieur Skander Oues...
  • Journal Officiel·2018 / N°059·page 12·fr
    ...Monsieur Nizar Smida, administrateur conseiller, est chargé des fo...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 15·fr
    - Samia Doula, conseiller à la cour d'appel de Nabeul, chef de gro...
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 12·fr
    ...Il est mis fin à compter du 12 juillet 1994, aux fonctions de Mons...
  • Journal Officiel·2024 / N°136·page 4·fr
    ...Monsieur Saber Riahi, administrateur conseiller de documents et d'...
  • Journal Officiel·1998 / N°042·page 15·fr
    ...Monsieur Salah Hidri, administrateur est chargé des fonctions de d...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 4·fr
    ...— Les délibérations du conseil d'administration sont constatées da...
  • Annonces Légales·2023 / N°084·page 21·fr
    ...Nous estimons que les éléments probants que nous avons obtenus son...