Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 12·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de la Co...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 6·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de la commune d'Hammam-Lif d'...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 7·fr
    ...ap Bon - Golfe de Hammamet au profit des Sociétés précitées; Vu l...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 65·fr
    ...ession de Jebel M'Dilla », au profit de la Compagnie des Phosphate...
  • Journal Officiel·1995 / N°038·page 29·fr
    ... | PROFITS SUR EXERCICES ANTERIEURS | 54.768,893 | | PROFITS EX...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 10·fr
    ...— Si la Convention est conclue au profit et au fret, en totalité o...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 46·fr
    ...— Est renouvelé au profit d'Amoco Tunisia Oil Company pour une pé...
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 1·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de la commune d'Hammam-Lif d'...
  • Annonces Légales·2017 / N°150·page 66·fr
    ...- Le local commercial est loué au profit de Mr. Fares Khachlak. - ...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 7·fr
    ...une indemnité de procédure au profit des personnels du corps des g...
  • Journal Officiel·1996 / N°036·page 18·fr
    ...nc, dans le permis Cap Bon au profit de Marathon Petroleum Cap Bon...
  • Journal Officiel·1999 / N°080·page 27·fr
    ...roi de la première tranche au profit des membres du corps des cons...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 35·fr
    ...## ANNEXE I ### COMPTE DE PROFITS ET PERTES AU 31 DECEMBRE 1974 |...
  • Journal Officiel·1999 / N°080·page 28·fr
    ...urant la période 1996-1998 au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·2019 / N°090·page 79·fr
    ...de documents et d'archives au profit de ministère des affaires loc...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 11·fr
    ...arin du Golfe de Hammamet, au profit de Tunishell. Le Ministre de...
  • Journal Officiel·2003 / N°068·page 1·fr
    ...'indemnité de magistrature au profit des magistrats de la cour des...
  • Journal Officiel·1968 / N°037·page 3·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de la Commune de Tunis de par...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 48·fr
    .../1994 (vol Tunis 63 n°329) au profit de la BH. - Hypothèque volont...
  • Annonces Légales·2014 / N°129·page 29·fr
    ...rofit de Monsieur Mallouli Abdelkader et 10 parts sociales au prof...