Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2019 / N°037·page 15·fr
    Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 7 mai 2019. ...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 72·fr
    ...- Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre pub...
  • Journal Officiel·2022 / N°142·page 10·fr
    ...Article premier - Les limites du périmètre public irrigué d'El Ksi...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 5·fr
    ...— Du point 3, le périmètre suit la voie du chemin de fer en direct...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 21·fr
    ...Ecole Primaire Libre, 15, Rue Houcine Bouzaine à Tunis. Ecole Prim...
  • Journal Officiel·2015 / N°009·page 22·fr
    ...Article 2 - La période de l'expérimentation s'étale de... au... A...
  • Journal Officiel·2009 / N°066·page 43·fr
    ...Le ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, Vu l...
  • Journal Officiel·2018 / N°082·page 19·fr
    ...Article premier - Il est ajouté à la liste des imprimés administra...
  • Journal Officiel·1991 / N°020·page 4·fr
    ...ant réforme agraire dans les périmètres publics irrigués, modifiée...
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 11·fr
    ...éaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Matmata 5...
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 18·fr
    ...éaménagement foncier dans le périmètre d'Oued Ellil, Vu l'avis de...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 8·fr
    ...Le ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine Abderr...
  • Journal Officiel·2020 / N°126·page 112·fr
    ...Le ministre des affaires culturelles par intérim Habib Ammar Vu ...
  • Journal Officiel·2024 / N°081·page 13·fr
    ...Madame Naima Kheireddine, inspecteur général des écoles primaires,...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 50·fr
    ...| | | | | - Séchage du périmètre irrigué à el Hari | 2 100 0...
  • Journal Officiel·2007 / N°067·page 16·fr
    ...a (1ère tranche) relevant du périmètre de la basse vallée de la Me...
  • Journal Officiel·2007 / N°094·page 21·fr
    ...lan d'aménagement foncier du périmètre d'intervention agricole d'O...
  • Journal Officiel·2011 / N°072·page 29·fr
    ... 2003, portant création d'un périmètre public irrigué à Laâradh 1,...
  • Journal Officiel·2024 / N°024·page 1·fr
    since 1860 Signature numérique de IMPRIMERIE OFFICIELL DE LA REPU...
  • Journal Officiel·2025 / N°076·page 3·fr
    ...Article premier - Il est ajouté à la liste des imprimés administra...