Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1977 / N°070·page 21·fr
    ...lji en qualité de propriétaire sera effectué le 1 novembre 1977 pa...
  • Journal Officiel·1993 / N°028·page 3·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 43·fr
    ...t de l'énergie cédée à la STEG sera déterminé, en Hors Taxes, comm...
  • Journal Officiel·1992 / N°044·page 4·fr
    ...Au cas où le candidat change de sujet, la note qui lui sera attrib...
  • Journal Officiel·2004 / N°013·page 10·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique de ces deu...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 43·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux n...
  • Journal Officiel·2008 / N°018·page 4·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1982 / N°073·page 22·fr
    ...Toute offre qui ne sera pas accompagnée des pièces sus énumérées s...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 14·fr
    ...Un avis sera affiché : 1°) au siège du gouvernorat de Siliana 2°)...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 30·fr
    ...Le nombre d'emplois mis en concours sera déterminé en fonction des...
  • Journal Officiel·1985 / N°023·page 3·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 37·fr
    ...sah en qualité de propriétaire sera effectué le 9 mai 1975 par Mon...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 72·fr
    ...Il y mentionnera les délais d'exécution qu'il se serait fixé s'il ...
  • Journal Officiel·1972 / N°045·page 4·fr
    ...— La demande de Monsieur Sassi Ben Ali Ben Abdallah Hanachi sera s...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 14·fr
    ...2.** — a) Le Gouvernement Tunisien autorisera, dans la mesure de s...
  • Journal Officiel·2010 / N°067·page 36·fr
    ...Au cas où le candidat veut changer de sujet la note qui lui sera a...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 9·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Annonces Légales·2021 / N°003·page 7·fr
    ...es Participatifs Préteur IFC C sera initialement de 75,50% et de 9...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 49·fr
    ...Le Titulaire adressera à l'AUTORITE CONCEDANTE, un rapport journal...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 7·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...