Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 13·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 60864 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant r...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 28·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 59469 ### GOUVERNORAT DE SFAX Suivant réq...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 37·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kairouan, houmet Jemaâ, conformément ...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Gammarth, conformément aux indication...
  • Journal Officiel·1971 / N°010·page 14·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kerch El Ghaba Cheikhat de l'Ariana, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 15·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tunis, 29, Souk El Kouaffi, conformém...
  • Journal Officiel·1977 / N°072·page 24·fr
    déclaration des oppositions devant le juge cantonal de Sfax, le go...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 22·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tourki, conformément aux indications ...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 28·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sidi Bou-Said, Gouvernorat de Tunis, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 25·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Zarzis, conformément aux indications ...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 92·fr
    ...sition de matériels roulants P1 | 130 000 | | | | | Acquisiti...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 24·fr
    ...Les consorts Souissi --- ## REQUISITION N° 28784 ### GOUVERNORA...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 19·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 58.945 ### GOUVERNORAT DE GABES Suivant r...
  • Journal Officiel·1969 / N°047·page 11·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Chadlia », située à...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 6·fr
    ...De la cote N° 367 située à Henchir Sidi Aissaoui, la limite se dir...
  • Journal Officiel·1979 / N°005·page 30·fr
    ...Les limites de la réquisition sont celles de la réquisition située...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 20·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kélibla conformément aux indications ...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 23·fr
    ...Amor Ben Hassen Ben Hassine --- **REQUISITION N° 29.786** **GOU...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 14·fr
    ...appelée lotissement Khezama consistant en une villa située à Souss...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 17·fr
    ...# TITRE II # DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 5. — Les Agrégés qui...