Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 30·fr
    ...| 390 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 7447...
  • Journal Officiel·2011 / N°058·page 27·fr
    Vu l'arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patri...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 10·fr
    ...Elle sera payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire a...
  • Journal Officiel·2023 / N°046·page 22·fr
    ...| 12 conforme à la parcelle A au plan du T.P.D n° 101112 | Non Imm...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 27·fr
    ...- Les travaux projetés dans le cadre du plan d'aménagement urbain ...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 13·fr
    ...1 au PK. 117 + 500. Du point B, il suit une ligne droite jusqu'au...
  • Journal Officiel·2003 / N°013·page 12·fr
    ...Elle sera payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire a...
  • Journal Officiel·2022 / N°045·page 31·fr
    ...| 31 conforme à la parcelle A du plan du TPD n°89631 | Non immatri...
  • Journal Officiel·1985 / N°055·page 5·fr
    ...- Toutes correspondances concernant la situation du personnel. - L...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 4·fr
    ...— Est exproprié pour cause d'utilité publique au profit de l'Etat ...
  • Journal Officiel·2019 / N°104·page 12·fr
    Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas aux entrep...
  • Journal Officiel·2020 / N°050·page 6·fr
    ...ine de développement, relatif au prêt accordé à la Société tunisie...
  • Journal Officiel·2007 / N°067·page 9·fr
    ...- Youssef Zouaghi, juge chargé de la fonction de substitut du proc...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 15·fr
    ...Elle est payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire au...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 35·fr
    ...| 102 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 4372...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 40·fr
    ...| 500 conforme à la parcelle A du plan TPD n° 90752 | R C n° 1819 ...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 29·fr
    - Du point D la limite dévie vers l'Est en suivant une route goudr...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 9·fr
    Si l'occupation du poste à quai par le navire saisi est de nature ...
  • Journal Officiel·2025 / N°061·page 2·fr
    ...Au nom du peuple, L'Assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 8·fr
    ... 9026 du plan TPD n° 38423 conforme à la parcelle n° 1 du plan du ...