Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 29·fr
    ...de 2 originaux de l'acte s.s.p. de constitution au Greffe du Tribu...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 4·fr
    ...s de palmiers et un palmier original à l'extérieur Est. Mise à pr...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 5·fr
    ...egistrés sur les minutes ou originaux. Art. 19. — Les minutes des...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 16·fr
    ...s, le 5 septembre 1966 deux originaux de l'acte constitutif, deux ...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 27·fr
    ...unis le 4 octobre 1965 deux originaux dûment enregistrés de l'extr...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 42·fr
    ...ars représentant le capital originaire et 1.000 actions de 5 Dinar...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 47·fr
    ...— Deux Exemplaires Originaires des Statuts Deux expéditions la dé...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 15·fr
    ...de Maître Bouziri Débiteur originaire : M. Zarka Roger Joseph, de...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 18·fr
    ...Fait à Tunis en deux exemplaires originaux en langue arabe le 5 ch...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 42·fr
    ...Deux originaux du dit acte d'augmentation de capital ont été dépos...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 19·fr
    ...712 ter, Case 99, dont deux originaux ont été déposés au Greffe du...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 31·fr
    ...de Maître Bouziri Débiteur originaire : M. Zarka Roger Joseph, de...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 33·fr
    ...000 représentant le capital originaire et 25.000 portant les numér...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 28·fr
    ...5) Copie dûment certifiée conforme à l'originale du diplôme du bac...
  • Journal Officiel·1993 / N°079·page 13·fr
    ...opie certifiée conforme à l'original du ou des diplômes et le cas ...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 22·fr
    ...matique et accompagnée de l'original ou de l'expédition authentiqu...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 38·fr
    ...723 bis, case 432 et dont deux originaux ont été déposés au Greffe...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 20·fr
    ... sous le nom de « Mahbouba Georgina » titre N° 91.153, comprenant ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 60·fr
    ...de Sfax le 5 janvier 1976, folio 71, N° 463, dont deux originaux o...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 43·fr
    ...724 ter, case 230 dont 2 originaux ont été déposés au greffe du Tr...