Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1981 / N°021·page 30·fr
    ...5) la même part leur revenant dans des locaux d'habitation sis dan...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 31·fr
    ...2- Le local d'habitation individuelle : sa structure au niveau du ...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 29·fr
    ...Banque de l'Habitat S.A inscrit au RC de Tunis sous le n°B13881199...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 43·fr
    ...Contenant un terrain à usage d'habitation d'une superficie 1600 m²...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 10·fr
    ...lement achevés ainsi que les habitations d'agrément de plaisance o...
  • Annonces Légales·2005 / N°049·page 2·fr
    ...1 ca, sis dans un quartier d'habitation de Hammamet près du Grand ...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 47·fr
    ...ole contenant un puit et une habitation rurale. Mise à prix : 1)...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 43·fr
    ...Banque de l'Habitat représentée par son PDG demeurant en son siège...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 34·fr
    ...jet de complexe destiné pour habitation et commerce. La deuxième ...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 20·fr
    ...omprenant un local à usage d'habitation comportant cinq chambres e...
  • Journal Officiel·1996 / N°057·page 6·fr
    ...bre d'appartements à usage d'habitation pour la détermination de l...
  • Annonces Légales·2018 / N°102·page 20·fr
    ...à la place de la Banque de l'habitat BH en vertu d'une convention ...
  • Annonces Légales·2005 / N°115·page 3·fr
    ...e compose d'un garage, d'une habitation comprenant un salon, 2 cha...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 48·fr
    ...de son client La Banque de l'Habitat, représenté par son P.D.G con...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 51·fr
    ...elle de terrain à vocation d'habitat d'une superficie de 92 m² sur...
  • Annonces Légales·2007 / N°062·page 31·fr
    ...Local à usage d'habitation, superficie de 165 m², rue Ibn Charaf, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 8·fr
    ...ne construction renfermant 3 habitations dont un premier étage, si...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 36·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Annonces Légales·2009 / N°140·page 51·fr
    d'habitation, propriété de Béchir Thouimer, est se trouvant au cen...
  • Annonces Légales·2010 / N°125·page 27·fr
    ...rain sur lequel est bâti une habitation : une villa d'un seul étag...