Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
25 487 résultats pour ""LTE""
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 38·fr
    ...Il résulte notamment que l'assemblée : 1°) Après vérification, a ...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 40·fr
    ... avril Ibnayet union des agriculteurs Taboursak | | 04/05/05 | |...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 25·fr
    ...Ali Ben Amor Bouker, agriculteur, demeurant à Sfax, Route de Gremd...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 42·fr
    ...produits nécessaires aux agriculteurs. **Date de création** : 24 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 16·fr
    ...a) interrompt son travail pour des raisons qui résultent soit de s...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 40·fr
    ...m dit Cheniba, tunisien, agriculteur, demeurant à Tébourba, Rue du...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 5·fr
    ...et usagers telles qu'elles résultent de la réglementation du march...
  • Journal Officiel·1965 / N°049·page 23·fr
    ...Il résulte du procès-verbal de l'Assemblée Constitutive du 16 janv...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 34·fr
    ...le même jour Folio 61 N° 247 il résulte que Monsieur Hédi Abdelkaf...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 33·fr
    ...Enseigne aux enfants ou aux adultes les règles élémentaires de la ...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 10·fr
    ...es ou d'entreprises, mais consultera les organisations d'employeur...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 25·fr
    ...752, série bis, case 142, il résulte qu'il existe entre Monsieur J...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 36·fr
    ...d'eux sans qu'il puisse en résulter pour aucun ni une répartition ...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 24·fr
    ...## ARTICLE 20 ### DEMISSION La démission ne peut résulter que d'...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 35·fr
    ...732 Série I Case 371, il résulte que Monsieur Émile COHEN a démiss...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 18·fr
    ...N° 228 Il résulte d'un acte du 23 février 1966, enregistré à Tuni...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 29·fr
    ...763 Série Ter Case 172, il résulte que le capital de la S.A.R.L. «...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 33·fr
    ...t d'huissier notaire à Sfax, Maltef Abdelwaheb Chebbi, conformémen...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 43·fr
    ...rve des exceptions pouvant résulter des dispositions légales. Les...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 20·fr
    ...SION DE PARTS SOCIALES Il résulte d'un acte sous seing privé en d...