24 714 résultats pour ""GINA""
- Journal Officiel·1993 / N°085·page 5·fr...Fait à Ankara, le 15 juillet 1992, en deux exemplaires originaux e...
- Journal Officiel·1958 / N°068·page 9·fr...Deux originaux des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal d...
- Journal Officiel·1967 / N°050·page 40·fr...ompter du 1er juillet 1966 Bouagina Amor, à compter du 1er juillet...
- Journal Officiel·1975 / N°078·page 42·fr...— 2 originaux des statuts; — 1 exemplaire de la déclaration de sou...
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 9·fr...des signatures de personnes imaginaires, ou des signatures qui, po...
- Journal Officiel·1974 / N°005·page 27·fr...1 le 12 décembre 1973 vol 6 série 5 case 344 dont deux originaux o...
- Journal Officiel·1960 / N°008·page 30·fr...pagne et au Bardo, débiteur originaire. En présence de : Mme Douj...
- Journal Officiel·1961 / N°029·page 29·fr...AMEUR BEN TAHAR AGINA, demeurant route de Tunis à Merkez Kadour, C...
- Journal Officiel·1963 / N°003·page 22·fr...u 31 juillet 1962, dont des originaux ont été déposés aux minutes ...
- Journal Officiel·1975 / N°017·page 15·fr...Deux originaux du procès-verbal de cette Assemblée enregistrés à T...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 10·fr...— L'original, la copie ou le talon de la citation indiquent les no...
- Journal Officiel·1973 / N°044·page 23·fr...a) deux originaux des statuts, enregistrés à Tunis, AC le 17 Octob...
- Journal Officiel·1975 / N°040·page 38·fr...- Deux originaux des statuts. - Deux copies de la liste des souscr...
- Journal Officiel·1960 / N°041·page 22·fr...de 2 originaux de l'acte de constitution au Greffe du Tribunal de ...
- Journal Officiel·1969 / N°005·page 19·fr...Deux originaux des statuts, deux expéditions de la déclaration de ...
- Journal Officiel·1995 / N°089·page 8·fr...Fait à Tunis le 31 octobre 1992 en double exemplaires originaux, e...
- Journal Officiel·1959 / N°010·page 28·fr...D'un procès-verbal établi le dix janvier 1958, dont deux originaux...
- Journal Officiel·1957 / N°026·page 7·fr...689, série bis, case 329) et dont deux originaux ont été déposés l...
- Journal Officiel·1966 / N°047·page 21·fr...Deux originaux des statuts, deux exhibitions de la déclaration de ...
- Journal Officiel·1977 / N°015·page 31·fr...ous pouvoirs au porteur des originaux ou des extraits de cette dél...