28 404 résultats pour ""HABITAT""
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- Annonces Légales·2009 / N°009·page 25·fr...L'immeuble, à usage d'habitation, est constitué d'un rez de chauss...
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- Annonces Légales·2018 / N°048·page 37·fr... à usage mixte commercial et habitat objet du TF 16918 Monastir de...
- Annonces Légales·2023 / N°094·page 11·fr...L'immeuble est situé dans une zone polyvalente à usage d'habitatio...
- Annonces Légales·2026 / N°035·page 13·fr... reste par la structure de l'habitation, son entrée se situe au su...
- Annonces Légales·2006 / N°050·page 54·fr...te en une parcelle à usage d'habitation. Mise à prix : Est fixée ...
- Annonces Légales·2008 / N°028·page 57·fr...Le tout comprenant un local conçu à l'habitation sa superficie est...
- Annonces Légales·2009 / N°072·page 23·fr..., le deuxième est un local d'habitation exploité par un tiers et a...
- Journal Officiel·1975 / N°067·page 38·fr...rain renfermant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...