Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 11·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 18·fr
    ...Interrogatoire orale de technologie : Durée 20 à 30 minutes, coeff...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 74·fr
    ...agissant par subrogation à la Société Tuniso Saoudienne d'Investis...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 36·fr
    ...nstitution définitive sauf prorogation ou dissolution prévues par ...
  • Journal Officiel·2005 / N°074·page 15·fr
    ...La délivrance ou la prorogation d'une licence de chasse au vol don...
  • Journal Officiel·1970 / N°005·page 38·fr
    ...Setbon et Cie Prorogation de la durée de la Société Selon décisio...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 25·fr
    ...Elle consiste en une interrogation sur une question de cours puisé...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 56·fr
    ...La durée de la société est de 99 ans, sauf prorogation ou dissolut...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 13·fr
    ...- Les règles techniques - La réception et l'homologation - L'immat...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 5·fr
    ...La transformation de la société ou la prorogation de sa durée n'en...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 4·fr
    ...e du pouvoir de la police, prérogatives de l'administration) 3) L...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolutions ## SOCIETES...
  • Journal Officiel·1965 / N°048·page 2·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté sus...
  • Annonces Légales·2013 / N°002·page 20·fr
    ...e du Commerce, sauf cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 7·fr
    ...ji, général de brigade, une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·1995 / N°096·page 3·fr
    ...- A titre transitoire et par dérogation aux dispositions des artic...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 9·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 16·fr
    ...Par dérogation aux prescriptions de l'article 131 du présent code,...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 24·fr
    ... (7 chaabane 1380), portant dérogation provisoire aux dispositions...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 3·fr
    ...ar Hellal est autorisée par dérogation à l'article 8 du décret sus...