Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 42·fr
    ...Deux orginaux de cet acte ont été déposés au Greffe du Tribunal de...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 10·fr
    ...Deux originaux du procès-verbal précité ont été déposés au Greffe ...
  • Journal Officiel·1996 / N°033·page 15·fr
    ...ion conforme des copies aux originaux des documents. 5) Bureau ré...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 17·fr
    ...1957, dont deux exemplaires originaux du procès-verbal ont été dép...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 17·fr
    ...Deux originaux dudit acte ont été déposés conformément à la loi au...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 9·fr
    ... à compter du 14 mars 1964 Bouagina Amor, à compter du 1er avril 1...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 36·fr
    ...— deux originaux des statuts, — deux copies de la liste des souscr...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 18·fr
    ...ion conforme des copies aux originaux des documents, 9. d'un burea...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 16·fr
    ...délais accordés au débiteur originaire et il observe ceux stipulés...
  • Journal Officiel·1987 / N°045·page 9·fr
    ...ermédiaire agréé conserve l'original de la facture remet une copie...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 28·fr
    ...Deux originaux de statut ont été déposés au greffe du tribunal de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 25·fr
    ...Deux originaux de la liste de souscription et de versement enregis...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 19·fr
    ... (ofio 44 N° 187) dont deux originaux ont été déposés au Greffe du...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 20·fr
    ...Deux originaux de l'acte s.s.p. sus-indiqué ont été déposés au Gre...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 45·fr
    ...mars 1976, et dont l'un des originaux est demeuré annexé à la décl...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 24·fr
    ...Couple de variables aléatoires réelles, variables marginales, coup...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 12·fr
    ...rce de chose jugée ; 4 — l'original ou une copie certifiée confor...
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 4·fr
    ...ingt onze, en un exemplaire original comprenant cinq textes faisan...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 24·fr
    ...Débiteur originaire : M. Zarka, Roger Joseph, demeurant à Tunis, 1...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 16·fr
    ...— Du point (B) la limite suit une ligne imaginaire en direction No...