26 036 résultats pour ""ARTIS""
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- Journal Officiel·1972 / N°005·page 17·fr...dinars 30 | | Produits de l'artisanat | mille dinars 15 | | Li...
- Journal Officiel·2003 / N°086·page 45·fr...tourisme, du commerce et de l'artisanat après avis du ministre de ...
- Journal Officiel·2008 / N°061·page 14·fr...nances et du commerce et de l'artisanat, Vu l'avis du tribunal ad...
- Journal Officiel·1991 / N°047·page 8·fr...ionale et du tourisme et de l'artisanat sont chargés, chacun en ce...
- Journal Officiel·1983 / N°074·page 4·fr...Dinars (10 540 300 Dinars) répartis comme suit : — Par conversion...
- Annonces Légales·2009 / N°072·page 9·fr...20.000.000 de dinars répartis en 200.000 obligations de 100 Dinars...
- Journal Officiel·1976 / N°054·page 28·fr...dministrative peuvent être répartis entre les chasseurs, s'ils les...
- Annonces Légales·2014 / N°069·page 40·fr...2014W00327FCCC3 ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ET SYNDICS Const...
- Annonces Légales·2017 / N°140·page 37·fr...né pour la vente des articles artisanaux exploité dans le local n°...
- Journal Officiel·1958 / N°009·page 8·fr...ctivité dans l'Industrie et l'Artisanat de la Chaussure). Arrête ...
- Journal Officiel·2009 / N°075·page 5·fr... ministre du commerce et de l'artisanat et le ministre de tourisme...
- Annonces Légales·2005 / N°038·page 4·fr...osée de trois salles, un four artisanale, une salle d'eau, délimit...
- Annonces Légales·2006 / N°004·page 21·fr...udabous et Samir Boudabous répartis à parts égales en vertu du con...
- Annonces Légales·2011 / N°049·page 16·fr... 8 Novembre 2010 Société les Artistes Tunisiens Associés «ATA» S...
- Annonces Légales·2005 / N°176·page 5·fr... est exploité (vente de fripe artisan en staff) et l'autre non enc...
- Journal Officiel·1972 / N°005·page 28·fr...Les bénéfices sont répartis au prorata des parts sociales définies...
- Journal Officiel·1969 / N°002·page 30·fr...Les cinq mille actions se répartissent comme suit : | Mustapha B...
- Annonces Légales·2007 / N°028·page 61·fr...Bouguecha Abdessatar, artisan, ayant élu domicile en l'étude de so...
- Annonces Légales·2010 / N°022·page 49·fr...ion de pierres et de la chaux artisanale elle a une forme traditio...