Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 37·fr
    ...Deux originaux de l'acte d'apport du 26 novembre 1959, avec les ex...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 39·fr
    ...975 n° 411 et dont l'un des originaux est demeuré annexé à la décl...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 4·fr
    ...Fait à Tunis en deux originaux Arabes le 5 chabane 1384 (9 décembr...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 3·fr
    ...du chèque, accompagnée de l'original du chèque. Dans le même déla...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 34·fr
    ...Deux originaux de l'acte de cession ont été déposés au Greffe du T...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 26·fr
    ...Tunis, qui détient un original du contrat précité. N° 858. Etude...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 22·fr
    ...694, série ter, case 208, et dont deux originaux ont été déposés l...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 23·fr
    ...nt été données et déposé un original de l'acte de vente. Cet avis...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 41·fr
    ...du 15 avril 1958, dont deux originaux ont été déposés le 6 mai 195...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 18·fr
    ...gne, où est déposé d'un des originaux. Le factus de vente dans les...
  • Journal Officiel·1997 / N°075·page 5·fr
    ...Article 20 L'original de la présente convention, dont les textes ...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 28·fr
    ...— Deux originaux des statuts en date du 30 décembre 1961 et des ét...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 42·fr
    ...1) Le capital social, originairement fixé à 250.000 D. et porté en...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 10·fr
    ...veau titre extrait du titre originaire, selon que l'expropriation ...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 19·fr
    ...ation de pièces de rechange originaires et en provenance des pays ...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 23·fr
    ...ttia où est déposé l'un des originaux de l'acte de vente, dans les...
  • Journal Officiel·1967 / N°032·page 15·fr
    ...Deux originaux des statuts, du procès-verbal de la 1ère Assemblée ...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 33·fr
    ...Deux originaux de l'acte constitutif ont été déposés le 21 décembr...
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 12·fr
    ...Le capital social originairement fixé à 50.000 D. est porté à 300....
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 23·fr
    ...De 2 originaux de l'acte de constitution, au Greffe du Tribunal de...