Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 9·fr
    ...Deux originaux des statuts : deux expéditions de la déclaration de...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 14·fr
    ...en date à Paris du 24 novembre 1964, dont l'un des originaux a été...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 40·fr
    ...- deux originaux des statuts, - deux copies de la liste des souscr...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 59·fr
    ...- A) Deux originaux des statuts enregistrés à Tunis A.C. 1, le 6 m...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 9·fr
    ...- Le mémoire de recherche porte sur un sujet original et ne doit p...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 26·fr
    ...Deux originaux de l'acte de société du 1er juillet 1962, ont été d...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 21·fr
    ...Deux originaux de l'acte constitutif ont été déposés le 11 juillet...
  • Journal Officiel·1964 / N°039·page 7·fr
    ...La dame Aicha bent Mohamed ben Sadok CHAIBI, originaire du Cheikha...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 28·fr
    ...re 1958 Mihamed El'oundou, originaires de Hamed, est présent qu'i...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 16·fr
    ...cation du dit jugement et l'original de ce dernier. Le cahier des ...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 5·fr
    ...- 16° Œuvres d'art originales, importées par leurs auteurs et béné...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 24·fr
    ...734 bis Case 646 et dont 2 originaux ont été déposés au Greffe du ...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 21·fr
    ...0 Dinars formant le capital originaire et 830.570 Dinars représent...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 21·fr
    ... dinars, forment le capital originaire; 280 actions représentant 7...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 7·fr
    ...Fait à Alger, le 24 décembre 1971, en deux originaux, les deux tex...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 18·fr
    ...Le Capital Social qui s'élevait originairement à 40.000 dinars a, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 60·fr
    ...a) deux originaux des statuts, enregistrés à Sousse, le 31 octobre...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 20·fr
    ...727 I, case 457 et dont deux originaux ont été déposés le 27 septe...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 11·fr
    ...ment de son inscription, un original ou une copie certifiée confor...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 20·fr
    ...L'article 6 des statuts originaires a été modifié en conséquence. ...