... MISE EN VALEUR — TATAOUINE — SOGAMIVAT Société Anonyme au capita...

...cinq années (5), qui prendront fin le 10 avril 1974, sauf prorogat...

...1) Route X De l'aérogare Tunis-Carthage à Hraïria et ses intersec...

... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...

...La délivrance du certificat par dérogation pourra être assortie de...

... MEDINAV 2005S0243SANB2 Homologation de résolutions de l'assembl...

...* Prorogation de la gérance pour une durée illimitée et la détermi...

...99 ans sauf prorogation ou dissolution anticipée. Conseil d'admin...

...me étage Tunis par voie de subrogation de la BH par acte de cessio...

...2007T05146SODB1 ## Gestion de sociétés ### Homologation de résol...

...onstitution sauf le cas de prorogation ou dissolution anticipée pr...

...— Epreuves orales 1° Une interrogation portant sur le droit admin...

...Cité Jardin II par voie de subrogation de la BH par acte de cessio...

...ions, et ce même en cas de prorogation de cette date. **Date de r...

...Alain Savary, agissant par subrogation à la place de l'UIB en vert...

...f dissolution anticipée ou prorogation. Les associés n'ont effect...

...er 2018 a donné toutes les prérogatives au conseil d'administratio...

...ions qui peut soumettre à homologation tous dispositifs de freinag...

...eut déléguer par écrit ses prérogatives à un membre délégué par l'...

... 10 octobre 2000, portant homologation du plan de réaménagement fo...