Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
25 194 résultats pour ""CCOM""
  • Journal Officiel·1993 / N°079·page 13·fr
    ... une attestation justifiant l'accomplissement d'au moins deux anné...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 22·fr
    ...sien par voie diplomatique et accompagnée de l'original ou de l'ex...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 7·fr
    ...qui à la date du concours ont accompli 5 ans de services effectifs...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 12·fr
    ...— Le comité assiste le directeur dans l'accomplissement de ses att...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 68·fr
    ...tant ces délibérations pour l'accomplissement de toutes les formal...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 6·fr
    ...seront mutuellement notifié l'accomplissement des formalités relat...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 28·fr
    ...dus pour la constatation de l'accomplissement des formalités jurid...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 7·fr
    ...mensuelles et un bilan annuel accompagné du compte de profits et p...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 9·fr
    ...aux opérations ayant précédé, accompagné ou suivi la saisie et ceu...
  • Journal Officiel·1993 / N°037·page 11·fr
    ...blissement doit disposer pour accomplir sa mission. Art. 15. - Le...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 30·fr
    ...besoin ratification des actes accomplis par les administrateurs so...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 22·fr
    ...haque mois complet de service accompli ; à un jour ouvrable et dem...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 10·fr
    ...u Ministère de l'Agriculture, accompagnée des intéressés, fera une...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 21·fr
    ...La demande doit être accompagnée : - d'une copie certifiée confor...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 25·fr
    ...re au tribunal la preuve de l'accomplissement de cette formalité. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 16·fr
    ...L'année accomplie à l'école en qualité d'élève Adjoint Technique e...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 105·fr
    ...-- | | - Dépôt de la demande accompagnée des documents demandés. ...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 21·fr
    ... le 23 janvier 1964, et après accomplissement de toutes les formal...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 4·fr
    ...qui à la date de l'examen ont accompli cinq ans au moins d'ancienn...
  • Journal Officiel·1976 / N°034·page 11·fr
    ...ce de la Tunisie et doit être accompagnée : 1°) — du plan détaill...