Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 19·fr
    ...731, Série ter Case 885), dont deux originaux déposés au Greffe du...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 34·fr
    ...#### A V I S Monsieur Yahyaoui Mohamed Hédi Ben Mahrouk, originai...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 31·fr
    ... sous le nom de « MAHBOUBA GEORGINA » titre N° 91.153, il a quatre...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 23·fr
    ....000 D.) forment le capital originaire et deux cent trente mille d...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 45·fr
    ...Deux originaux des statuts du procès-verbal de l'Assemblée Général...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 28·fr
    ...Deux originaux de l'acte de constitution au Greffe du Tribunal de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 19·fr
    ...Deux originaux des Statuts, deux expéditions de l'acte de déclarat...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 9·fr
    ...ations et pièces comptables originales. #### Section III. — Dispo...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 20·fr
    ...nd au diamètre d'un rouleau imaginaire qui est tangent à l'outil à...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 34·fr
    ...719 bis, case 227, dont deux originaux ont été déposés le 12 avril...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 27·fr
    ...742 Série ser Case 436, dont deux originaux ont été déposés au Gre...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 116·fr
    ...u 7 février 1966, dont deux originaux enregistrés à Tunis (A.C.I.)...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 21·fr
    ...e 50 Dinars par mois; Deux originaux des Statuts ont été déposés ...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 6·fr
    ...Le titre original ne comprendra plus après distraction des fractio...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 12·fr
    ...ion et à la demande de tout oraginaire national intéressé, à la ré...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 17·fr
    ...de Maître Bouziri Débiteur originaire : M. Zarka Roger Joseph, de...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 11·fr
    ...deux originaux des statuts deux expéditions de la déclaration de s...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 2·fr
    ...ption sont déposés, soit en original, soit en expédition; ils sont...
  • Journal Officiel·1982 / N°027·page 16·fr
    ...es certifiées conformes à l'original de la déclaration de souscrip...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 15·fr
    ...herche portant sur un sujet original. Art. 4. - Les études pour l...