Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Annonces Légales·2021 / N°094·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolutions ## SOCIETES...
  • Journal Officiel·1978 / N°052·page 27·fr
    ...ecteur Général de la Société SCOGAT S.A. au capital de 200.000 D. ...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 12·fr
    ...-31 décembre 1987 N° 91 # Prorogation du délai relatif à la liste...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 8·fr
    ... matières enseignées des interrogations écrites, orales ou pratiqu...
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 8·fr
    ...— Le directeur général du district de Tunis a rang et prérogatives...
  • Journal Officiel·1993 / N°009·page 7·fr
    ...- Le chef de greffe de 1ère catégorie a rang et prérogative de che...
  • Annonces Légales·2016 / N°093·page 29·fr
    ...Alain Savary, agissant par subrogation à la place de l'UIB en vert...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 6·fr
    ...99 ans sauf les cas de dissolution ou prorogation. Capital social ...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 51·fr
    ...Maître Mohamed Ali Logani Avocat poursuivant 2008T00168VEPA1 Vent...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 19·fr
    ...1°) Sauf dérogation spéciale, le montant relatif à chaque lettre d...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 4·fr
    ...— A titre exceptionnel et par dérogation aux dispositions de l'art...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 50·fr
    Vu le décret n° 81-594 du 30 avril 1981, portant dérogation aux di...
  • Journal Officiel·1981 / N°074·page 10·fr
    Vu le décret n° 81-594 du 30 avril 1981, portant dérogation aux di...
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 21·fr
    ...2015 et ce, même en cas de prorogation de cette date. 3.15. Date ...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 31·fr
    ...2019 et ce, même en cas de prorogation de cette date. ### 4.4 Dat...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 16·fr
    ...de rembourser avec ou sans subrogation des créances privilégiées o...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 7·fr
    ...Il a rang et prérogatives de directeur d'administration centrale o...
  • Journal Officiel·2000 / N°005·page 10·fr
    ...insi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 29·fr
    ...| | | | | | | Caisse délogations | 12.088,326 | 10.087,278 ...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 11·fr
    ...- Par dérogation à l'article 3 du présent décret, le carburant die...