Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 17·fr
    ...Rédige d'une façon originale des annonces publicitaires décrivant ...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 9·fr
    ...nis le 11 août 1962 de deux originaux des actes suivants : statuts...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 21·fr
    ...737, Série ter, Case 674 dont deux originaux ont été déposés au Gr...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 32·fr
    ...00.000 D.) forme le capital originaire, quatre cent mille dinars (...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 27·fr
    ...0 dinars forment le capital originaire et 830.930 dinars représent...
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 8·fr
    ...e, deux expéditions ou deux originaux de la décision de transfert,...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 23·fr
    ...a) deux originaux des statuts enregistrés à Tunis (A.C.) le 26 déc...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 48·fr
    ...deux originaux de l'acte s.s.p. de constitution de la susdite soci...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 114·fr
    ...- Une Photocopie certifiée conforme à l'original de la déclaration...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 28·fr
    ...**Débiteur originaire :** M. ZARKA Roger, Joseph, demeurant à Tuni...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 16·fr
    ...Le capital originaire était de 10.500 Dinars, divisé en 1.050 acti...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 32·fr
    ...1957, dont deux exemplaires originaux du procès-verbal ont été dép...
  • Journal Officiel·1963 / N°039·page 15·fr
    ..., 8, rue des Tanneurs où un original de l'acte de vente se trouve ...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 49·fr
    ...Deux originaux des statuts. Deux expéditions de la déclaration de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 55·fr
    ...re, est tenu de conserver l'original de la facture, de remettre un...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 40·fr
    ...Deux originaux du Procès Verbal sus mentionnés ont été déposés au ...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 15·fr
    ...699 ter, case 796, dont deux originaux ont été déposés au greffe d...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 24·fr
    ...Deux originaux du procès-verbal précisé ont été déposés au Greffe ...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 25·fr
    ...dateurs et aux actionnaires originaires. Durée : 99 ans à compter ...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 6·fr
    ...Fait à Tunis le 30 octobre 1993 en double exemplaires originaux, e...