Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 29·fr
    ...**Dépôts :** Deux originaux de l'acte constitutif ont été déposés ...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 25·fr
    ...le capital social, originairement fixé à cent vingt mille francs, ...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 15·fr
    ...herche portant sur un sujet original. Art. 4. - Les études pour l...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 12·fr
    ...**Débiteur originaire** : M. Zarka Roger Joseph, demeurant à Tunis...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 12·fr
    ...736, case 74, et dont deux originaux ont été déposés au Greffe du ...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 10·fr
    ...— l'original au fournisseur; — une copie au centre de contrôle de...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 16·fr
    ...Deux originaux de l'acte constitutif ont été déposés le 14 août 19...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 7·fr
    ...Bouagina Amor, à compter du 1er janvier 1962. Bejia Sidab, à compt...
  • Journal Officiel·1964 / N°016·page 11·fr
    ...Deux originaux des statuts, deux expéditions de la déclaration de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 48·fr
    ... juin 1975 et dont l'un des originaux est demeuré annexé à la décl...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 18·fr
    ...— Le capital social originairement, fixé à la somme de 200.000 fra...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 23·fr
    ...Deux originaux des Statuts, deux expéditions de la déclaration du ...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 17·fr
    ..., folio 2, N° 12, dont deux originaux ont été déposés au Greffe du...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 8·fr
    ...— Textes authentiques L'original de la présente Convention, dont ...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 22·fr
    ...x francs formant le capital originaire, 50.000 nouveaux francs for...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 31·fr
    ... date du 11 octobre 1966, l'original a été consigné au folio 210 N...
  • Journal Officiel·1991 / N°087·page 6·fr
    ...ment de son inscription, un original ou une copie certifiée confor...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 11·fr
    ...a) deux originaux des statuts enregistrés à Tunis (A.C.I.) le 16 s...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 19·fr
    ...Dinars formant le « capital originaire et 712.850 Dinars » représe...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 14·fr
    ... l'Ouest suivant une droite imaginaire de 2800 m, où elle rencontr...