Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 55·fr
    ... immeubles collectifs ayant trois appartements ou plus, il sera dé...
  • Annonces Légales·2015 / N°110·page 2·fr
    ...société La Tunisienne de collecte et tri. - Siège social : 13, Rue...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 88·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la pri...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 6·fr
    ...— Principe de gestion administrative L'Association d'Intérêt Coll...
  • Annonces Légales·2004 / N°011·page 10·fr
    ...- Autres modifications pour plus de précision de certains articles...
  • Journal Officiel·2008 / N°077·page 28·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la pri...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 15·fr
    ...tion d'une société civile ### COLLEGE INTERNATIONAL DE TUNIS **MF ...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 14·fr
    ...— La sous-direction des négociations collectives avec deux service...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 3·fr
    ...La construction ou la rénovation d'immeubles individuels, semi col...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 35·fr
    ...oins collectifs en eau de mer qui ne doivent pas réunir plus de 20...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 23·fr
    ... société avec les pouvoirs les plus étendus pour une durée illimit...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 8·fr
    ...- Sont confirmées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 21·fr
    ...Il a à cet effet la signature sociale et les pouvoirs les plus éte...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 24·fr
    ...s pouvoirs les plus étendus suivant décision collective, enregistr...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 30·fr
    # PROCES-VERBAL D'ACCORD A la suite de plusieurs réunions de négo...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 19·fr
    ... au plus tard après l'entrée en vigueur de la convention collectiv...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 34·fr
    ...bjectif l'aide ou le support à plusieurs bénéficiaires tels que le...
  • Journal Officiel·1981 / N°008·page 24·fr
    ...Les offres doivent parvenir à l'adresse indiquée au plus tard le 2...
  • Annonces Légales·2012 / N°123·page 2·fr
    ...Mademoiselle Faiza Ben Fadhel avec les pouvoirs les plus étendus. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 54·fr
    ...été Anonyme Suivant décision collective extraordinaire en date à ...