Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 821 résultats pour ""1949""
  • Annonces Légales·2016 / N°107·page 33·fr
    ... totalité du titre foncier n° 91949 Sousse d'une superficie de 443...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 9·fr
    ... par les décrets des 6 octobre 1949 (13 doul hidja 1368) et 31 jan...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 19·fr
    ...B19499199 Grombalia Suivant acte sous seing du 25/3/2011, enregis...
  • Journal Officiel·2007 / N°063·page 14·fr
    ...re 1996, Vu le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant l...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 34·fr
    ...e numéro 15805426, quittance M119491. Sous toutes les garanties ju...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 10·fr
    ...de Sfax, Vu le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant l...
  • Annonces Légales·2026 / N°058·page 15·fr
    ...es indivises représentant 1000/19490èmes du titre foncier n°52816 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°002·page 19·fr
    ... société CIVTAS - SARL RC n°B24194942010 MF n°1175575L au capital ...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 7·fr
    ... Vu l’arrêté MN° 331 du 14 mai 1949, autorisant la cession de la d...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 9·fr
    ...e Gabès, Vu le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant l...
  • Annonces Légales·2019 / N°061·page 7·fr
    ...i, Tunisien, né à Sfax le 24/6/1949, marchand de légumes et fruits...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 19·fr
    ... février 2009, sous le numéro D1949898 il a été décidé ce qui suit...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 3·fr
    ...lété ; Vu le décret du 3 mars 1949 (13 journada I 1389), relatif ...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 43·fr
    ...arte d'identité nationale n° 08194961 enfants de Zouheir Gdoura, F...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 32·fr
    ...istre du commerce sous le n° B0194932010, Matricule Fiscal n° 1151...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 31·fr
    ...de Béja, Vu le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant l...
  • Journal Officiel·2004 / N°044·page 15·fr
    ...édenine, Vu le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant l...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 14·fr
    ...1 du décret sus-visé du 23 mai 1949, tel qu'il a été modifié, en d...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 23·fr
    ...— Que le décret du 5 novembre 1949, relatif aux Conventions Collec...
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 8·fr
    ...re 1996, Vu le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant l...