Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 32·fr
    ...| 102 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 53282...
  • Journal Officiel·2013 / N°053·page 15·fr
    ...délimitation des terrains des parcours du gouvernorat de Gafsa. L...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 64·fr
    ...Parcelle n° 24 du secteur cadastral gargour Est : Parcelle n° 24 d...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 12·fr
    ...#### Les parcelles non immatriculées | N° d'ordre de la parcelle...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 23·fr
    ...Navires ou embarcations à moteur séjournant habituellement dans le...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 15·fr
    ...| SITUATION des parcelles | NATURE des parcelles | SUPERFICIE des ...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 11·fr
    ...- l'endroit où les marchandises sont situées ou le lieu de destina...
  • Journal Officiel·2007 / N°083·page 10·fr
    ...ion au grade d'architecte en chef au corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 64·fr
    ...| 241 conforme à la parcelle n°6 242 conforme à la parcelle n°4 24...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 21·fr
    ...s | N° d'ordre des parcelles sur le plan parcellaire | N° des titr...
  • Annonces Légales·2016 / N°065·page 49·fr
    ...La parcelle B879 d'une contenance de 743 m² consistant en un terra...
  • Journal Officiel·2026 / N°002·page 9·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Annonces Légales·2021 / N°055·page 27·fr
    ...Les Parcelles cadastralles N° 55-56-57 et 106 Secteur « B » Hemeim...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 17·fr
    ...La parcelle 13 du bornage provisoire. **Parcelle 30 :** Au Nord ...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 11·fr
    ...**Parcelles 30, 32, 33, 34, 35 et 37** Enclaves dans parcelle 29....
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 24·fr
    ...Sixième Parcelle : Au Sud : Borni Chérif. A l'Est : Mohamed Lakio...
  • Journal Officiel·2026 / N°051·page 11·fr
    ...Article premier - Est changée la vocation des parcelles de terre, ...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 62·fr
    ...Parcelle C1429 Sud : Parcelle n° 2 objet de reconnaissance Est : P...
  • Annonces Légales·2017 / N°026·page 49·fr
    ...Ces 2 parcelles font partie intégrante du terrain de golf apparten...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 13·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 2 ha de cultures maraîch...